Monique Berger de Nomazy

Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Harle d'Ophove
De: Monique Berger de Nomazy
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000023823418(source JORF)
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: Monique Berger de Nomazy
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000768058(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000200965(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000380656(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199603/11/1996
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000194714(source JORF)
délégation de signature
22 Août 199622/08/1996
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000739176(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 199524/12/1995
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000371958(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 199508/06/1995
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine, et Mlles Monique Constant, conservateur en chef du patrimoine, et Jeanne Texier, conseiller des affaires étrangères
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
JORFTEXT000000731090(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199410/06/1994
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
JORFTEXT000000178738(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357269(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 199204/07/1992
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357500(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Monique Berger de Nomazy
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721524(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199212/01/1992
De: Monique Berger de Nomazy
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000354692(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199102/06/1991
De: Monique Berger de Nomazy
conservateurs en chef d'archives
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000342769(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199030/05/1990